Termes et conditions d'utilisation

Introduction

L’utilisation de ce site/ou de ces applications mobile est soumise aux Termes et conditions suivantes, ainsi que la Politique de confidentialité et de protection de vie privée disponible en cliquant ici. Pixel se réserve le droit de modifier lesdites conditions et politique sans avis préalable. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site et les applications pour tous les utilisateurs. Nous vous conseillons vivement de lire attentivement ces conditions avant d’utiliser le site internet et/ou les applications mobiles.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé de l’existence de ces conditions d’utilisation et de cette Politique de confidentialité, et en avoir pris connaissance dès son entrée sur le site/ l'application. En conséquence, toute poursuite de la consultation du site/ de l'application signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions d'utilisation ainsi que la Politique de confidentialité et protection de la vie privée.

Droits de propriété

La structure générale, ainsi que les textes, photos et images composant ce site et ces applications sont la propriété de DaVinci Web - Pixel. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, ou de ces applications mobiles, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite de DaVinci Web - Pixel, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, logos, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site internet et ces applications sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, ou l’une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La reproduction partielle de ces différents objets de droits pour les besoins de la presse est autorisée avec l’accord préalable de DaVinci Web - Pixel.

Logos et marques

Les marques et les logos reproduits sur le site Pixel.mg ainsi que sur les applications mobiles Pixel sont des Marques déposées ou non-déposées appartenant à DaVinci Web - Pixel, ou sont utilisées sous autorisation accordée à DaVinci Web - Pixel par des tiers, propriétaires de ces marques. Aucun élément du site ou des applications ne saurait être considéré comme une incitation ou une autorisation implicite à utiliser d’une quelconque façon les logos et les marques présentes sur le site Pixel.mg et les applications mobile. Les informations, logos, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site internet et ses applications sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, ou l’une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

Informations diffusées

Les informations disponibles sur ce site ainsi que sur les applications mobiles sont publiées à titre d’informations générales uniquement. DaVinci Web - Pixel est soucieuce de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et les applications ; et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes contenues sur son site et ses applications et ne saurait garantir que l’utilisation de son site et de ses applications ne porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du site et des applications est faite aux risques et périls de l’utilisateur.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et ces applications et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de DaVinci Web - Pixel. La décision d’activer les liens hypertexte appartient exclusivement aux utilisateurs qui en assument la responsabilité pleine et entière.
Les utilisateurs du présent site et de ces applications sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi « Informatique et libertés », dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Responsabilité de DaVinci Web - Pixel

DaVinci Web - Pixel n’engage aucunement sa responsabilité en ce qui concerne les aspects fonctionnels et/ou techniques de son site et de ses applications, et ne garantit en aucun cas l’absence totale de virus ou d’autres éléments néfastes sur son site, ses applications et sur le(s) serveur(s) permettant d’y accéder. Si l’utilisation du site et des applications ou de leur contenu devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des équipements, matériels ou des bases de données, DaVinci Web - Pixel ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations. D’une manière générale, toutes les informations contenues sur le site et les applications sont communiquées « en l’état » et « accessibles en fonction de la disponibilité » sans aucune garantie expresse ou tacite, notamment (et non limitativement sans aucune garantie tacite d’aptitude pour un but ou un usage particulier, et de non-contrefaçon). DaVinci Web - Pixel et ses partenaires (fournisseurs et/ou clients) ne donnent aucune garantie quant à l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité ou l’opportunité du contenu de Pixel.mg (textes, images et liens hypertexte) et quant aux résultats obtenus suite à l’utilisation du site internet.